Nouvelle publication
Nadia Smaili et Stéphane Rousseau, « Les théories de gouvernance dans une perspective juridico-financière : à la recherche d’un modèle d’intégration », dans Pierre-Emmanuel Moyse (dir.), Quelle performance? De l’efficacité sociale à l’entreprise citoyenne, Montréal, Thémis, 2013, p. 35-94.
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Nouveauté
S. Rousseau et I. Tchotourian, « La gouvernance d’entreprise autrement », dans C. Gendron et B. Girard (dir.), Repenser la responsabilité sociale de l’entreprise – L’École de Montréal, Paris, Armand Colin, 2013, p. 91-106.
Résumé de l’ouvrage :
Au confluent des traditions de pensée anglo-saxonne et continentale, les chercheurs de l’École de Montréal ont développé une perspective distinctive de la responsabilité sociale qui nourrit la recherche francophone tout autant qu’elle renouvelle les paradigmes anglo-saxons.
Attentive aux dimensions sociologiques et institutionnelles de l’activité des entreprises, cette perspective n’en occulte pas pour autant les défis gestionnaires et opérationnels qu’induisent un contexte ou une stratégie de responsabilité sociale. Les chercheurs de l’École de Montréal ont ainsi développé une problématique originale, bien ancrée dans la réalité des entreprises, qui leur a permis d’élaborer des concepts nouveaux comme celui de Nouveau Mouvement Social Économique et de Régulation hybride ou d’approfondir des thématiques encore peu explorées telles que le rôle de l’État dans les différentes configurations de la responsabilité sociale.
Ce sont les travaux de ces chercheurs et de ceux qui les ont, au fil des années, rejoints que présente ce livre au travers de quelques-uns des articles les plus importants de ce mouvement. Plusieurs de ceux-ci témoignent de l’approche critique d’auteurs qui envisagent la responsabilité sociale non seulement comme une initiative avant-gardiste d’entreprise, mais bien comme une nouvelle modalité de l’action économique.
Pour plus d’informations sur les chercheurs de L’École de Montréal. Le Devoir
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Nouvelle publication
Stéphane Rousseau, « La clause shotgun dans les conventions d’actionnaires : un guide de maniement », [2013] 1 C.P. du N. 55-90.
Résumé:
La clause shotgun (ou clause ultimatum) est stipulée dans les conventions entre actionnaires depuis longue date. L’objectif de l’étude est de faire le point sur l’état du droit relatif à la clause shotgun qui constitue une forme de mécanisme de règlement des différends entre actionnaires afin de favoriser un bon usage de cette clause. Après avoir rappelé les principes fondamentaux en matière de convention entre actionnaires, le texte révisera les principaux paramètres de la clause shotgun. Ensuite, à la lumière de la jurisprudence, seront abordés les questions relatives à l’interprétation de la clause, l’obligation de bonne foi dans l’exercice de la clause, l’interaction de la clause shotgun avec les autres dispositions des conventions d’actionnaires, ainsi que les recours des actionnaires.
Cette publication fait suite à la 84e session des Cours de perfectionnement du notariat qui a eu lieu à Québec, du 18 au 20 avril dernier.
Pour de plus amples informations, cliquez-ici.
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Bulletin d’informations, édition hiver 2013
Le bulletin est consultable en format Pdf
Cette dernière édition reprend les dernières publications, activités scientifiques et nouvelles relatives aux membres de notre équipe.
Bonne lecture.
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L’équipe de la Chaire s’agrandie
Le professeur Stéphane Rousseau et tous les membres de la Chaire sont heureux d’annoncer l’arrivée d’Isabelle Martin en tant que chercheure associée.
Isabelle Martin est professeure à l’École de relations industrielles de l’Université de Montréal et ses domaines d’expertises recouvrent les interactions entre le droit du travail, l’économie et les droits et libertés.
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Nouveauté – Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques
Laure Nurit-Pontier et Stéphane Rousseau (dir.), Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques, Montréal/Genève/Limal, Éditions Thémis, Schulthess, Anthemis, 235 p. (table des matières)
Depuis sa mise sur pied en 2011, le Réseau a tenu trois manifestations.La première, à l’occasion de laquelle le Réseau a été officiellement lancé a eu lieu en mars 2011 à l’Université de Nantes et a donné lieu à l’ouvrage Risques d’entreprises : quelle stratégie juridique ? La seconde a été organisée à Montréal en octobre 2011 sur le thème Risques, crise financière et gouvernance : perspectives transatlantiques. Les contributions présentées lors de cette journée sont reprises et enrichies dans le présent ouvrage. Enfin, une troisième manifestation s’est tenue à l’Université Lyon II en novembre 2011 avec pour thème Le risque, 10 ans après Enron.
Les textes réunis dans le présent ouvrage s’intéressent donc aux rapports entre le droit et les risques en prenant la crise financière et ses conséquences réglementaires et économiques comme laboratoire. Les études jettent un éclairage sur la problématique juridique fondamentale visée par les travaux du Réseau qui a trait à l’optimalité des solutions apportées, plus particulièrement la minimisation des coûts du risque et des coûts des mesures destinées à l’endiguer. Les études permettent d’approfondir la problématique en explorant les voies alternatives de solutions susceptibles d’être envisagées d’un côté ou de l’autre de l’Atlantique.
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Nouvelle publication du Pr Stéphane Rousseau : L’encadrement du secteur des valeurs mobilières par les provinces
Le présent ouvrage s’inscrit dans le contexte du débat relatif à la mise sur pied d’un encadrement national pour le secteur des valeurs mobilières. Son objectif consiste à fournir une vue d’ensemble de l’encadrement provincial du secteur des valeurs mobilières, en mettant l’accent sur l’action du Québec. Il présente ainsi, à travers l’analyse du rôle des législateurs, des gouvernements et des régulateurs, la structure d’encadrement pancanadien établie par les provinces depuis la Confédération. Il met en exergue les principaux régimes qui constituent le cadre réglementaire du secteur des valeurs mobilières et qui résultent des efforts concertés que les provinces ont déployés en ce sens. Enfin, l’ouvrage examine les mesures d’application de la loi, tant dans la perspective des sanctions que dans celle de l’adjudication.
Retrouvez l’ouvrage sur le site web des Éditions Thémis
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Stéphane Rousseau, directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international, traite une question reliée au Registre des entreprises
La Presse, 21 janvier 2013.
Consulter l’article ici.
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Stéphane Rousseau est nommé membre du conseil d’administration de la Chambre de la sécurité financière
Le professeur Rousseau a été nommé membre du conseil d’administration de la Chambre de la sécurité financière par le ministre des Finances et de l’Économie du Québec, M. Nicolas Marceau. La Chambre de la sécurité financière est un organisme d’autoréglementation créé en vertu de la Loi sur la distribution de produits et services financiers. Elle a pour mission d’assurer la protection du public en maintenant la discipline et en veillant à la formation et à la déontologie de près de 32 000 membres qui oeuvrent dans cinq disciplines et catégories d’inscription, soit le courtage en épargne collective, la planification financière, l’assurance de personnes, l’assurance collective de personnes et le courtage en plans de bourses d’études.
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Stéphane Rousseau reçoit une subvention du Center for International Finance and Regulation d’Australie
Une équipe formée de la professeure Cally Jordan de l’Université de Melbourne et du professeur Stéphane Rousseau a obtenu une subvention de 67 000 $(AU) du Center for International Finance and Regulation d’Australie pour mener le projet de recherche intitulé Success and Failure in Stock Exchange Consolidation : Implications for Markets and Their Regulation.
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La réception de l’analyse économique du droit dans la jurisprudence et la doctrine au Brésil
Jeudi 1er novembre 2012
16h30 au Salon des Professeurs (A-3464)
Faculté de droit, Pavillon Maximilien-Caron,
Université de Montréal
Conférencière: Rachel Sztajn, Professeure, Université de Sao Paulo, Brésil.
Présentation:
L’analyse économique du droit est un mouvement interdisciplinaire qui aborde le droit à partir de la méthode et des concepts de la science économique. Rachel Sztajn présentera la pénétration de l’AED et de ses outils dans la doctrine et la jurisprudence au Brésil et son impact sur ce pays de tradition civiliste. La distanciation entre les juristes et les économistes tient selon Mme Sztajn à l’absence d’une terminologie commune. Cette distanciation, plus théorique que réelle, explique le problème de conciliation qu’il y a au Brésil entre la notion d’efficacité économique et celle de justice.
Une demande de reconnaissance a été déposée auprès du Barreau du Québec (2 heures).
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Table ronde - Gouvernance : Quelle contribution des investisseurs institutionnels ?
Conférence de la Chaire
Vendredi 2 novembre 2012
8h00 à 15h00 au Laboratoire de Cyberjustice
Pavillon 3200 Jean-Brillant
Université de Montréal
Conférenciers:
- Professeur Gilles Bernier, Collège des administrateurs de sociétés
- Professeure Rachel Sztajn, Université de Sao Paulo, Brésil
- Professeur Yann Paclot, Université Paris-Sud, France
- Professeur Pierre de Ravel d’Esclapon, Université de Montréal
- Professeur Stéphane Rousseau, Université de Montréal
- Professeur Ivan Tchotourian, Université Laval
- Dr Julie Biron, Université de Montréal
- Dr Konstantinos Sergakis, Royaume-Uni
- Mme Rosalie Vendette, Mouvement Desjardins
- M. Christian Godin, Montrustco Bolton Inc.
- M. Jacques Landreville, Administrateur de sociétés
- Me Guy Paquette, Paquette Gadler
Présentation:
Les actionnaires institutionnels contribuent de multiples façons à la toile des mécanismes de surveillance et de contrôle qui limitent les coûts d’agence et l’extraction de bénéfices privés.
Considérant leur influence grandissante à travers le monde, cette table ronde propose une réflexion par des conférenciers universitaires et professionnels, tant canadiens qu’étrangers, qui aborderont la question de l’encadrement et du rôle des actionnaires institutionnels sous l’angle du droit comparé.
Inscription obligatoire : frederic.grotino@umontreal.ca
Activité reconnue par le Barreau du Québec (7 heures).
